Réunion finale du BREF STM à Séville : dernière occasion de discuter de l'impact des nouvelles conclusions MTD
Ces dernières réunions du Technical Working Group (TWG) sont marquées par des discussions techniques approfondies et constituent la dernière occasion d'examiner le contenu du document BREF, en particulier les conclusions MTD (BAT) du chapitre 5, afin de les adapter si nécessaire. Toutes les positions et propositions alternatives devront être étayées par des arguments techniques et discutées au sein du TWG.
Appel aux entreprises de traitement de surface
La VOM invite toutes les entreprises de traitement de surface concernées par leur future activité et les évolutions réglementaires à étudier attentivement le chapitre 5 – "Best Available Techniques (BAT) Conclusions for the Surface Treatment of Metals and Plastics".
Ce chapitre aborde notamment de nouvelles valeurs de référence :
- BAT-AELs (BAT Associated Emission Levels) ;
- BAT-AEPLs (BAT Associated Environmental Performance Levels).
Une attention particulière est demandée pour les sections suivantes :
- 5.1.11 Emissions to Water
- 5.2 Sector-Specific Conclusions and Emerging Techniques
Transmettez vos remarques dans les délais
La fédération européenne CETS ainsi que la VOM recueilleront les remarques du secteur. Celles-ci devront être transmises aux membres nationaux du TWG au plus tard le 11 septembre, afin d'être communiquées à EU-BRITE.
Afin de recueillir les positions et préoccupations du secteur, VOM organise une session de travail en ligne réservée à ses membres le lundi 31 août à 15h00.
Au cours de cette réunion, nous analyserons l'impact des conclusions MTD proposées et définirons ensemble les points prioritaires que le secteur souhaite défendre.
Votre contribution est essentielle. Il s'agit de la dernière possibilité officielle d'influencer le futur BREF STM et la réglementation qui en découlera, laquelle aura un impact majeur sur l'industrie européenne du traitement de surface.
Annexe :
STM BREF Revised Draft 1_BATc